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VALEURS REGLEMENTAIRES DE REFERENCES
 
Principales valeurs, par polluant, issues des réglementations européennes et françaises
Dioxyde de soufre SO2 Oxyde d'azote NO, NO2 Ozone O3 Particules en suspension PM10 Particules en suspension PM2,5 Monoxyde de carbone CO Benzène C6H6 Métaux Lourds Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques

Dioxyde de soufre (SO2)

DEcret FranCais 2002-213 du 15 février 2002
Valeurs réglementaires pour le dioxyde de soufre (SO2)

Type de seuil

Valeur à respecter
(en µg.m-3)

Périodes et statistiques
pour le calcul

Date d'application

Objectif Qualité

50

Moyenne annuelle

Année civile1

19/07/2001

Valeur limite

350

Moyenne horaires

Centile 99,7 des moyennes horaires2 sur l'année civile

01/01/2005

Valeur limite

125

Moyenne journalière

Centile 99,2 des moyennes journalières 3 sur l'année civile

01/01/2005

Valeur limite 4

20

Moyenne annuelle et moyenne en hiver 5

Moyenne des moyennes journalières

19/07/2001

Seuil d'information

300

Moyenne horaire

Conditions de déclenchement selon arrêté préfectoral 6

19/07/2001

Seuil d'alerte

500
(sur 3 heures consécutives)
Moyenne horaire

Conditions de déclenchement selon arrêté préfectoral

19/07/2001


A titre d'information, le tableau suivant présente des valeurs de recommandations du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France (CSHPF) et de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS):

Recommandations pour la santé humaine
 concernant le dioxyde de soufre (SO2)

Type de seuil

du CSHPF7 (en µg.m-3) de l'OMS (en µg.m-3)
Objectif de qualité 50 Moyenne annuelle - Moyenne annuelle
Valeur limite 125 Moyenne journalière 20 8 Moyenne journalière
Seuil de précaution 250 Moyenne horaire - Moyenne horaire
Seuil d'alerte 350
(sur 3 heures
consécutives)
Moyenne horaire 500 Moyenne sur 10 minutes


1 Du 1er janvier au 31 décembre.
2 Soit 24 heures de dépassement autorisées par an.
3 Soit 3 jours de dépassement autorisés par an.
4 Pour la protection des eco-systèmes (sans conséquences graves pour la santé humaine).
5 Du 1er octobre au 31 mars.
6 Arrêté interpréfectoral du 5 juillet 2006
7 Séance du 1er Octobre 1997 relative au projet de directive concernant la pollution de l’air ambiant par le dioxyde de soufre
8 Mise à jour 2005

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Oxyde d'azote (NO et NO2)


Décret FranCais 2002-213 du 15 février 2002
Valeurs réglementaires pour le dioxyde d'azote (NO2) et les oxydes d'azote (NOx)

Type de seuil

Valeur à respecter
(en µg.m-3)

Périodes et statistiques pour le calcul

Dépassements autorisés avant la date d'application 1 (en µg.m-3)

2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009

Objectif de qualité

40

Moyenne annuelle

Année civile 2

Valeur limite

200

Moyenne horaire

Centile 99,8 des moyennes horaires 3 sur l'année civile

280

270 260 250 240 230 220 210

Valeur limite

40

Moyenne annuelle

année civile

56

54 52 50 48 46 44 42

Valeur limite

30
(NO+NO2 en équivalent NO2) 5

Moyenne annuelle des oxydes d'azote

année civile

Seuil d'information

200

Moyenne horaire

Conditions de déclenchement selon arrêté préfectoral 6

Seuil d'alerte

400 ou 200 7 Moyenne horaire

Conditions de déclenchement selon arrêté préfectoral

A titre d'information, le tableau suivant présente des valeurs de recommandations du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France (CSHPF) et de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS):

Recommandations pour la santé humaine
 concernant le dioxyde d'azote (NO2)

Type de seuil

du CSHPF 8 (en µg.m-3) de l'OMS (en µg.m-3)
Objectif de qualité 50 Moyenne annuelle 40 Moyenne annuelle
Seuil de précaution 250 Moyenne horaire 200 Moyenne horaire
Seuil d'alerte 400 Moyenne horaire  


1 Dates d’application et marges de dépassement autorisées fixées par les directives européennes n° 1999/30/CE (22 avril 1999) et n° 2000/69/CE (16 novembre 2000).
2 Du 1er janvier au 31 décembre.
3 Soit 18 heures de dépassement autorisés par an. Jusqu’au 31/12/2009, ce seuil ne doit pas être dépassé plus de 175 heures par an (centile 98 des moyennes horaires sur l’année civile).
4 Pour la protection de la végétation.
5 Concentrations mesurées en NO et NO2, additionnées en parties par billion (ppb) et exprimées en équivalent NO2 (en µg.m-3)
6 Arrêté interpréfectoral du 5 juillet 2006
7 Si la procédure d’information et de recommandations pour le dioxyde d’azote a été déclenchée la veille et le jour même, et que les prévisions font craindre un risque fort de dépassement du seuil de 200 µg.m-3 le lendemain.
8 Séance du 4 juillet 1996 relative au projet de directive concernant la pollution de l’air ambiant par le dioxyde d’azote.

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Ozone (O3)

DEcret FranCais 2003-1085 du 12 novembre 2003
Valeurs réglementaires pour l'ozone (O3)

Type de seuil

Valeur à respecter
(en µg.m-3)

Périodes et statistiques pour le calcul Date d'application 1
Objectif de qualité 120 Moyenne sur 8 h Moyenne glissante sur 8 heures 1 calculée sur l'année civile 18/10/2007
Objectif de qualité 3 200 Moyenne horaire

Année civile 4

19/07/2001
Objectif de qualité 5 6 000
µg.m-3.h
Cumul horaire ATO40 6 18/10/2007
Seuil de recommandation et d'information 180 Moyenne horaire Conditions de déclenchement selon arrêté préfectoral 7 19/07/2001
1er    seuil d'alerte 240 Moyenne horaire dépassé pendant 3 heures consécutives Conditions de déclenchement selon arrêté préfectoral 19/07/2001
2eme seuil d'alerte 300 Moyenne horaire dépassé pendant 3 heures consécutives Conditions de déclenchement selon arrêté préfectoral 09/09/2003 8
3eme seuil d'alerte 360 Moyenne horaire Conditions de déclenchement selon arrêté préfectoral 09/09/2003

A titre d'information, le tableau suivant présente des valeurs de recommandations du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France (CSHPF) et de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS), ainsi que des valeurs fixées par la directive européenne 2002/3/CE du 12 février 2002 :

Type de seuil

Recommandations pour la santé humaine concernant l'ozone (O3) Directive européenne 2002/3/CE concernant l'ozone (O3)
du CSHPF10
(en µg.m-3)
de l'OMS
(en µg.m-3)
Valeur
(en µg.m-3)
Période Mise en application11
Objectif de qualité 110 Moyenne sur 8 h 10012 Moyenne sur 8 h 120 Moyenne sur 8 heures13 2010
Objectif de qualité3   4014 Moyenne annuelle 2010
Objectif de qualité15   400 (cultures)
20000 (forêts) µg.m-3
AOT 407 18000 16µg.m-3.h-1 AOT 40 2010
Objectif à long terme   6000 6 µg.m-3.h-1 AOT 40 2020
Seuil d'information 180 Moyenne horaire   180 Moyenne horaire applicable
Seuil d'alerte 360 Moyenne horaire   240 17
(sur 3 heures consécutives)
Moyenne horaire applicable


1 Fixée par la directive européenne n° 1999/30/CE (22 avril 1999).
2 Pour un jour donné, la première période pour le calcul de la moyenne glissante sur 8h est comprise entre 17h00 la veille et 01h00 le jour même; la dernière période est comprise entre 16h00 et minuit le même jour.
3 Pour la protection de la végétation (sans conséquences graves pour la santé humaine).
4 Du 1er janvier au 31 décembre.
5 Pour la protection de la végétation (sans conséquences graves pour la santé humaine).
6 Période de calcul : 1er mai au 31 juillet.
7 AOT40 = Cumul des heures de surcharge en ozone (au-dessus de 40 ppb, soit 80 µg.m-3) ; Somme des différences entre les concentrations horaires supérieures à 80 µg.m-3, du 1er mai au 31 juillet en utilisant les valeurs horaires mesurées entre 8h et 20h locale (heure de l’Europe Centrale).
8 Arrêté interpréfectoral du 5 juillet 2006 (déclenchement du seuil d’alerte 240 µg/m3 en moyenne horaire ou persistance de 180 µg/m3 en moyenne horaire entre les jours J-1 et J).
9 Fixée par la directive européenne n°2002/3/CE (12 février 2002).
10 Séance du 27 avril 1995 concernant l’évaluation et la gestion du risque dû à l’ozone, indicateur de la pollution photochimique en France
11 Sans marges de dépassement avant la date d’application.
12 Mise à jour 2005
13 Maximum journalier de la moyenne glissante sur 8h, à ne pas dépasser plus de 25 jours par année civile moyenne calculée sur 3 ans. L’objectif à plus long terme (2020) est de ne jamais dépasser ce seuil, la première année entrant en ligne de compte pour ce calcul étant 2010.
14 Pour la protection des matériaux
15 Pour la protection de la végétation (sans conséquences graves pour la santé humaine).
16 Période de calcul : 1er avril au 30 septembre.
17 Pour la mise en œuvre des Plans d’actions à court terme, le dépassement du seuil doit être mesuré ou prévu pendant trois heures consécutives

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Particules en suspension (PM10)

DEcret FranCais 2002-213 du 15 février 2002
Valeurs réglementaires pour les particules en suspension (PM10)

Type de seuil

Valeur à respecter
(en µg.m-3)

Périodes et statistiques pour le calcul

Date d'application

Dépassements autorisés avant la date d'application
(en µg.m-3)

2002 2003 2004

Objectif de qualité

30

Moyenne annuelle

Année civile 1

09/07/2001

Valeur limite 2

50

Moyenne journalière 3

Centile 90,4 des moyennes journalières sur l'année civile

01/01/2005

65

60

55

40

Moyenne annuelle

Année civile

01/01/2005

44

43 41

Seuil d'information

80

Moyenne journalière
Conditions de déclenchement selon arrêté interpréfectoral 4
 

A titre d'information, le tableau suivant présente des valeurs de recommandations du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France (CSHPF) et de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS), ainsi que des valeurs prévues à plus long terme les directives européennes :

RECOMMANDATIONS du CSHPF
pour la santé humaine concernant les particules (PM10)
DIRECTIVE EUROPEENNE 1999/30/CE
concernant les particules (PM10)
Type de seuil Valeur à respecter
(en µg.m-3)
Type de seuil Valeur à respecter en 2010
(en µg.m-3)
Dépassements autorisés entre 2005 et 2010
(en µg.m-3)
2005 2006 2007 2008 2009 2010
Objectif de qualité 5 30 Moyenne sur 8h Objectifs de valeurs limites 7 50 Moyenne journalière En 2010, 7 jours de dépassement autorisés par an (centile 98,1) contre 25 jours en 2005 (centile 90,4) 8
Valeur limite 20 Moyenne annuelle
Valeur limite 6 50 Moyenne journalière
Seuil d'information 5 80 Moyenne mobile sur 24h
Seuil d'alerte 5 125 Moyenne mobile sur 24h 20 Moyenne annuelle 40 36 32 28 24 20


1 Du 1er janvier au 31 décembre.
2 Phase d’ajustement et d’observation (Phase 1).
3 Soit 35 jours de dépassement autorisés par an.
4 Période de référence pour déclenchement de seuil : jour J-1 17h à jour J+1 16h
5 Scéance du 6 juin 1996 relative au projet de directive concernant les particules en suspension dans l’atmosphère
6 Séance du 12 mai 2006 relative au projet de directive européenne sur la qualité de l’air ambiant
7 Valeurs indicatives à réexaminer à la lumière d’informations complémentaires sur les effets sur la santé et l’environnement, la faisabilité technique et l’expérience acquise lors de la phase 1 (avant le 01/01/2005).
8 Marges de dépassement entre 2005 et 2010 fixées ultérieurement.

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Particules en suspension (PM2,5)

A titre d’information, le tableau suivant présente des valeurs de recommandations du Conseil Supérieur d’Hygiène Publique de France (CSHPF) et de l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) :

  RECOMMANDATIONS de l'OMS
concernant les particules (PM2,5)
RECOMMANDATIONS du CSHPF
pour la santé humaine concernant les particules (PM2,5)
Période de référence Valeur à respecter
(en µg.m-3)
Moyenne glissante sur 24h 25 1 -
Année 10 15 2


1 Mise à jour 2005, valeur à ne pas dépasser plus de 3 jours par an
2 Séance du 12 mai 2006 relative au projet de directive européenne sur la qualité de l’air ambiant

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Monoxyde de carbone (CO)

DEcret FranCais 2002-213 du 15 février 2002
Valeurs réglementaires pour le Monoxyde de carbone (CO)
Type de seuil Valeur à respecter (en µg.m-3) Période et statistique de dépassements autorisés Date d'application 1
Valeur limite 10 000 Moyenne sur 8h Maximum journalier de la moyenne glissante sur 8 heures 2 calculée sur l'année civile 19/02/2002

A titre d'information, les tableaux ci dessous présentent les dépassements autorisés jusqu'en 2005 par les directives européennes ainsi que les valeurs de recommandation du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France (CSHPF) et de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS):

Directive europEenne 2000/69/CE
Dépassements autorisés jusqu'en 2005 pour le monoxyde de carbone (CO) (en µg.m-3)
Type de seuil Période 2002 2003 2004 2005 2007
Valeur limite Maximum journalier de la moyenne sur 8h 16 000 14 000 12 000 10 000 10 000

Recommandations pour la santé humaine concernant le monoxyde de carbone (CO)
Type de seuil du CSHPF 3 (en µg.m-3) de l'OMS (en µg.m-3)
Valeur limite 10 000 Moyenne sur 8h 10 000 Moyenne sur 8h
30 000 Moyenne horaire 30 000 Moyenne horaire
    60 000 Moyenne sur 30 min
    100 000 Moyenne sur 15 min



1 Date de parution du décret français. Ce dernier ne prévoit pas de marges de dépassements d’ici 2005
2 Pour un jour donné, la première période pour le calcul de la moyenne glissante sur 8h est comprise entre 17h00 la veille et 01h00 le jour même; la dernière période est comprise entre 16h00 et minuit le même jour.
3 Séance du 17 septembre 1997 relative au projet de directive européenne concernant la monoxyde de carbone

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Benzène (C6H6)

Pour les composés organiques volatils (COV), le benzène est, pour l'instant, le seul polluant soumis à des valeurs réglementaires.

DEcret FranCais 2002-213 du 15 février 2002
Valeurs réglementaires pour le benzène (C6H6)
Type de seuil Valeur à respecter
(en µg.m-3)
Périodes et statistiques pour le calcul Date d'application Dépassements autorisés avant la date d'application 1 (en µg.m-3)
2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009
Objectif de qualité 2 Moyenne annuelle Année civile 19/07/2001  
Valeur limite 5 Moyenne annuelle Année civile 01/01/2010 10 10 10 10 9 8 7 6

A titre d'information, les tableaux ci dessous présentent des valeurs de recommandations du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France (CSHPF) et de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS):

RECOMMANDATIONS pour la santé humaine concernant le benzène (C6H6)

Type de seuil

du CSHPF 2 (en µg.m-3) de l'OMS (en µg.m-3)

Objectif de qualité

2 Moyenne annuelle Risque, pour une exposition à des teneurs moyenne de 1 µg.m-3 sur toute une vie (24h/24), d'induire un décès supplémentaire (par cancer, leucémie,...): 6.10-6
(6 cas sur 1 000 000 de personnes)

Valeurs limites

10 Moyenne annuelle
25 Moyenne journalière



1 Dates d’application et marges de dépassement autorisées fixées par les directives européennes n° 1999/30/CE (22 avril 1999) et n° 2000/69/CE (16 novembre 2000)
2 Séance du 17 septembre 1997 relative au projet de directive européenne concernant la pollution de l’air par le benzène

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Métaux Lourds

Arsenic (As), Cadmium (Cd), Nickel (Ni)

DIRECTIVE EUROPEENNE 2004/107/CE 2002-213 du 15 décembre 2004
Concernant l'arsenic, le cadmium, le mercure, le nickel et les hydcrocarbures aromatiques polycycliques dans l'air ambiant
Polluant Type de seuil Valeur à respecter
(en ng.m-3)
Période et statistique pour le calcul Entrée en application
Arsenic (As) Valeur cible 6 Moyenne annuelle Année civile 15/02/2007
Cadmium (Cd) Valeur cible 5 Moyenne annuelle Année civile 15/02/2007
Nickel (Ni) Valeur cible 20 Moyenne annuelle Année civile 15/02/2007


RECOMMANDATIONS de l'OMS 1
pour la santé humaine concernant le Cadmium (Cd)
Polluant Type de seuil Valeur à respecter
(en ng.m-3)
Période et statistique pour le calcul
Cadmium (Cd) Valeur cible 5 Moyenne annuelle Année civile

Plomb (Pb)

Decret 2002-213 du 15 février 2002
Valeurs réglementaires
Type de seuil
Valeur à respecter (en µg.m-3)
Période et statistique de dépassements autorisés
Marges de dépassement autorisées avant la date d'application 2(en µg.m-3)
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
Objectif de qualité
0,25
Moyenne annuelle
Année civile
Valeur limite
0,5
Moyenne annuelle
Année civile
1,1
1
0,9
0,8
0,7
0,6
0,5

A titre d'information, les tableaux ci dessous présentent des valeurs de recommandations du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France (CSHPF) et de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS):

RECOMMANDATIONS de l'OMS 1 pour la santé humaine concernant le plomb (Pb)

Type de seuil CSHPF (en µg.m-3) OMS
Valeur guide 0,5 Moyenne annuelle 0,5 Moyenne annuelle
Valeur limite 2 Moyenne annuelle    



1 Séance du 17 septembre 1997 relative au projet de directive concernant la pollution de l’air ambiant par les Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP).
2 Dates d’application et marges de dépassement autorisées fixées par les directives européennes n° 1999/30/CE (22 avril 1999) et n° 2000/69/CE (16 novembre 2000).

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Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP)

Benzo(a)Pyrène

DIRECTIVE EUROPEENNE 2004/107/CE 2002-213 du 15 décembre 2004
Concernant l'arsenic, le cadmium, le mercure, le nickel et les hydrocarbures aromatiques polycycliques dans l'air ambiant
Polluant Type de seuil Valeur à respecter
(en ng.m-3)
Période et statistique pour le calcul Entrée en application
Benzo(a)pyrène Valeur cible 1 Moyenne annuelle Année civile 15/02/2007


RECOMMANDATIONS du CSHPF
pour la santé humaine concernant les Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques
Polluant Type de seuil Valeur à respecter
(en ng.m-3)
Période et statistique pour le calcul
Benzo(a)pyrène Objectif de qualité 0,1 Moyenne annuelle Année civile
Valeur cible 0,7 Moyenne annuelle Année civile



1 Dates d’application et marges de dépassement autorisées fixées par les directives européennes n° 1999/30/CE (22 avril 1999) et n° 2000/69/CE (16 novembre 2000)
2 Séance du 17 septembre 1997 relative au projet de directive européenne concernant la pollution de l’air par le benzène

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